Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site responsia.fr est édité par :

Responsia SAS
Société par Actions Simplifiée au capital de 10 000 €
Siège social : Paris, France
RCS Paris : XXX XXX XXX
N° TVA intracommunautaire : FR XX XXX XXX XXX

Directeur de la publication : [Nom du dirigeant]
Contact : contact@responsia.fr

2. Hébergement

Ce site est hébergé par :

Supabase Inc.
970 Toa Payoh North #07-04
Singapore 318992

Données hébergées en Union Européenne (Francfort, Allemagne)

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de Responsia SAS ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces éléments est strictement interdite sans l'accord écrit préalable de Responsia SAS.

4. Limitation de responsabilité

Responsia SAS s'efforce d'assurer au mieux l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, Responsia SAS ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

En conséquence, Responsia SAS décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.

5. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites internet. Responsia SAS n'exerce aucun contrôle sur ces sites et n'assume aucune responsabilité quant à leur contenu.

La création de liens hypertextes vers le site responsia.fr est soumise à l'accord préalable de Responsia SAS.

6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Dernière mise à jour : Janvier 2025